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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) gta services
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Du Champ à l'Assiette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Du Champ à l'Assiette
gta services, sarl

Numéro de dépôt :
3740751
Date de dépôt :
26/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2020
Du Champ à l\'Assiette de gta services

Présentation de la marque Du Champ à l'Assiette

Déposée le 26 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) gta services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Du Champ à l'Assiette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) gta services domicilié(e) 76 allée Louis Blériot - 30320 - MARGUERITTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 358 588 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gta services domicilié(e) Duchamp à l'assiette 76 allée Louis Blériot - 30320 - MARGUERITTES - France.

La marque Du Champ à l'Assiette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Du Champ à l'Assiette est expirée depuis le 26 mai 2020.

gta services a également déposé les autres marques suivantes : GTA SERVICES , le Light , GROUPE GTA


gta services, sarl - 76 allée Louis Blériot - 30320 - MARGUERITTES - France - SIREN 440358588


gta services - Duchamp à l'assiette 76 allée Louis Blériot - 30320 - MARGUERITTES - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement avec modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Inscription le 20 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603471 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-20

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Miel, sirop de mélasse ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.